DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD, Etablissement Public Industriel et Commercial
Numéro de dépôt :
3876283
Date de dépôt :
23/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2021
Présentation de la marque LA SOURCE DE CHAMBORD
Déposée le 23 novembre 2011 par DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA SOURCE DE CHAMBORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD, Etablissement Public Industriel et Commercial domicilié(e) Maison des Réfractaires - 41250 - CHAMBORD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric CHAUPITRE, M. CHAUPITRE Eric domicilié(e) 6 rue de Laborde - 75008 - PARIS - France.
La marque LA SOURCE DE CHAMBORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMAINE NATIONAL DE CHAMBORD, Etablissement Public Industriel et Commercial - Maison des Réfractaires - 41250 - CHAMBORD - France
Maître Eric CHAUPITRE, M. CHAUPITRE Eric - 6 rue de Laborde - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Inscription le 3 janvier 2013 - Retrait partiel n°591494 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-03
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; aquariums d'appartement ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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